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Étude des substances nocives lors de la transformation ou de la déconstruction de bâtiments - Ecosens vous aide

Dans le passé, de nombreux bâtiments contenaient des substances dangereuses pour la santé, telles que l'amiante (jusqu'en 1990), les biphényles polychlorés (PCB) (jusqu'à environ 1976), les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) (jusqu'à environ 1990) ou les métaux lourds. La majorité de ces polluants de construction ne présentent aucun danger direct en l’état, en cas d’utilisation normale du bâtiment. Toutefois, cela change lorsque les matériaux sont traités ou démontés. En cas de démolition ou de transformation inappropriée, il existe un risque immédiat de rejet de grandes quantités de fibres d'amiante ou d'autres polluants, qui peuvent s’avérer dangereux.

Le 1er janvier 2016, le gouvernement fédéral a publié une nouvelle ordonnance sur les déchets (Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (OLED)). Cette disposition oblige les propriétaires de bâtiments qui démolissent ou transforment des bâtiments construits avant 1990 à présenter une expertise sur les polluants, avec un concept d'élimination des déchets de construction. Cette expertise doit être établie en même temps que la demande de permis de construire si des substances dangereuses pour la santé telles que les PCB, les HAP, le plomb ou l'amiante sont à prévoir. Pour mettre en œuvre l’OLED, le canton de Zurich a également introduit l'instrument du contrôle privé en juin 2018 pour les transformations ou démolitions nécessitant un permis de construire. Il vérifie l'exhaustivité et la plausibilité des rapports sur les polluants et des concepts d'élimination et les diffuse.

Le niveau d’exhaustivité auquel le bâtiment affecté par la transformation ou le démantèlement doit être examiné dépend de différents facteurs. En général, nous faisons une distinction entre un screening, un diagnostic avant travaux, un diagnostic avant travaux partiel et les clarifications présente une comparaison des différents types d'enquête en termes d'objectif, d'enquête et d’exhaustivité d'échantillonnage, ainsi que les avantages et les inconvénients.

La qualité de l'examen d'un bâtiment dépend de l'utilisation du bâtiment au moment de l'inspection. Lorsqu'il est vide, un échantillonnage complet est généralement possible (exception : gaines techniques, façades : dans ces cas, le recours à une entreprise spécialisée est nécessaire) et constitue le but de notre travail. Toutefois, si un bâtiment est en cours d'utilisation, il est souvent impossible ou peu souhaitable de procéder à des prélèvements invasifs, par exemple sur les carrelages au sol. En outre, certaines zones et certains éléments ne peuvent être ouverts et inspectés, par exemple les clapets coupe-feu, la ventilation, les plafonds suspendus, les doubles planchers, les toits plats. À cet égard, il y aura toujours un risque résiduel de dépôts de polluants non découverts jusqu'à ce qu'une inspection soit effectuée lorsque le bâtiment est vide.

La législation, les connaissances sur les nouvelles occurrences, ainsi que les valeurs guides et limites pour les polluants des bâtiments peuvent changer. Nous vous recommandons de faire vérifier l'actualité et l'exhaustivité des avis d'experts existants si la date de préparation est antérieure de plus d'un ou deux ans aux premiers travaux de construction dans/sur le bien immobilier.

Ecosens dispose d'experts qualifiés, d'une expérience avérée et d'instruments éprouvés pour traiter les polluants des bâtiments. Nous évaluons les besoins d'action et vous soutenons dans la planification et la mise en œuvre des rénovations. La dépollution d'un polluant est un défi pour toutes les parties concernées. Il faut s'assurer que ni les personnes impliquées dans l'assainissement ni les tiers non impliqués ne soient mis en danger par la libération de substances dangereuses pour la santé. Les experts d'Ecosens vous aideront à maîtriser le défi et à résoudre les problèmes liés aux polluants des bâtiments de manière ciblée et rapide.  

Votre interlocuteur:

Denise Kull
Co-directrice du service Polluants des bâtiments

Katrin Tanneberger
Co-directrice du service Polluants des bâtiments

 

PDF: Aperçu des différents types d'enquête pour les biens immobiliers