Captage et stockage du carbone (CSC) en droit suisse
Ecosens a le plaisir de vous annoncer que, depuis le 1er avril, Sandra Laubis a repris la direction du département Planification environnementale. Notre cher Daniel Sabathy a décidé de réduire son temps de travail afin de pouvoir se consacrer davantage à sa passion, la photographie. Il continuera toutefois à vous faire profiter de son expérience en tant que chef de projet senior. Sandra Laubis a déjà eu l'occasion de faire connaissance avec l'équipe et nos projets au cours des derniers mois. Grâce à son expérience professionnelle, elle connaît parfaitement les défis et les opportunités du département de la planification environnementale. Son objectif est de développer nos points forts dans les domaines de l'ingénierie des autorités et des cycles de matières, tout en renforçant les compétences de soutien dans le domaine de l'environnement. Sandra Laubis est convaincue qu'une planification environnementale globale nous permettra de créer une véritable valeur ajoutée pour vous, nos clients, et de contribuer de manière significative à la protection de notre environnement et du climat. Elle se réjouit d'entreprendre ce voyage passionnant avec vous et l'équipe de planification environnementale.
Il s'agit maintenant de s'y atteler en mettant en œuvre des mesures concrètes. Les experts s'accordent à dire que sans les technologies de captage et de stockage du CO2-(technologies CSC), il ne sera pas possible d'atteindre l'objectif zéro net en 2050.
Lorenz Lehmann et Rahel Zimmermann, de notre département Droit de l'environnement et du climat, se sont donc penchés sur le cadre juridique de ces technologies CSC : Comment les technologies CSC sont-elles réglementées aujourd'hui dans le droit suisse ? Quelles sont les nouveautés apportées par la révision de la loi sur le CO2-pour la période après 2024 et la nouvelle LIC ? Où y a-t-il actuellement des lacunes dans la législation et, par conséquent, un besoin d'agir ? Ils répondent à ces questions dans leur article "Technologies de captage, de prélèvement et de stockage du CO2 en Suisse : nouveaux développements législatifs et leurs lacunes" paru dans le cahier "Droit de l'environnement dans la pratique" URP 2023-5. à lire.
Depuis novembre 2023, Ecosens est désormais membre de la Plateforme suisse d'élimination du carbone. L'objectif de la plateforme est de soutenir collectivement et durablement le développement à long terme des CDR, de promouvoir l'échange et la collaboration au sein de l'"écosystème CDR" en Suisse et de permettre un débat public et une prise de décision informés.
Personne de contact
Rahel Zimmermann
Collaboratrice juridique
