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Ecosens AG - References

Due Diligence

Audit préalable environnemental dans le cadre des transactions de sites industriels, depuis 2000

Ecosens accompagne diverses sociétés de capital-investissement pour les transactions d’entreprises et de sites industriels. L’essentiel est la détermination et la quantification des risques environnementaux susceptibles d’être causés par une non-conformité avec les exigences légales en matière d’environnement, ou par une pollution des sous-sols, du sol ou du gros œuvre.

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Modèles de clauses dans les transactions immobilières

Lors de l’achat ou de la vente de biens immobiliers pollués, il est conseillé de définir dans le contrat la prise en charge des frais occasionnés par cette pollution. En général, cela se fait au sein du règlement des garanties. Les propriétaires de nombreux biens fonciers disposent à cet effet de contrats modèles ou standards. Ecosens a aidé des clients très divers dans les secteurs de la banque, de l’industrie et des administrations publiques, à établir de tels modèles de clauses et à rédiger les parties contractuelles liées aux sites contaminés et à l’amiante.  

Modèles de clauses dans les transactions immobilières