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Environmental Management Consultants
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Audit préalable environnemental (Environmental Due Diligence)

Vous interlocuteurs:
Daniel Aegerter,
Mohamed Gharbi
Ecosens AG
Tel. +41 44 839 47 77
Fax +41 44 839 47 70
daegerter@ecosens.ch
mgharbi@ecosens.ch 



Ecosens AG - Prestations

Audit préalable environnemental (Environmental Due Diligence)

Ecosens audite une entreprise et analyse ses points faibles

Les transactions d’entreprises ne comportent pas que des risques considérables dans les aspects gestionnaires, juridiques et fiscaux, mais aussi en matière d’environnement et de sécurité au travail.

Dans nos audits préalables, nous identifions les éventuels risques environnementaux d’un site. « Due Diligence » désigne l’attention particulière que doit porter l’acheteur, lors d’une transaction, sur les risques liés à l’objet à acquérir.

Nous vous conseillons dans l’observation des directives environnementales, et nous déterminons les risques de responsabilité liés à une non-conformité au droit. Enfin, nous clarifions les risques susceptibles de résulter d’une succession juridique.  

Nous établissons au cas par cas, en collaboration avec le client, l’ampleur exacte des recherches à mener. Nous procédons de la façon suivante :

  • Exploitation des documents accessibles au public et mis à disposition de l’entreprise, vérification des informations de la data room.
  • Obtention de renseignements sur l’histoire et sur l’utilisation actuelle du site, grâce à des entretiens avec les responsables du site ou, pour les plus gros dossiers, grâce à des questionnaires.
  • Visite du site avec une attention particulière à la présence d’amiante, aux processus de production, aux installations techniques, au stockage des substances dangereuses, etc. 
  • Si nécessaire, réalisation de recherches techniques dans le sous-sol, les nappes phréatiques et le gros œuvre, avec prélèvements d’échantillons et détermination de la teneur en produit toxiques, en collaboration avec des équipes de forage disponibles à court terme.
  • Les conclusions identifient les risques environnementaux, indiquent les actions nécessaires à mener et évaluent les coûts.
  • Si nécessaire, nos avocats proposent leur assistance pour la prise en considération des renseignements dans les contrats établissant la transaction.

Nous conduisons ces recherches conformément aux normes les plus récentes (par exemple, la norme standard Environmental Due Diligence Phases I et II d’ASTM). Notre point fort réside dans la transposition de données scientifiques et environnementales en résultats concrets, exploitables pour la transaction. Notre préoccupation est de vous apporter toute la transparence et la sécurité nécessaires à votre transaction! 

 

 

Projets de référence Audit préalable environnemental